Mentions légales
Identification du site
Le site a pour objet d’être le complément d’une collection de livres Jeunesse dénommée Géniale Nature éditée par la SAS Sabine et ses copains et dirigée par Sabine Bernert, auteur photographe, accessible à partir de l’adresse http:/www.genialenature.org
Propriétaire, concepteur et auteur du site
SAS Sabine et ses Copains, 258 rue Marcadet 75018 Paris, France. sabineetsescopains(at)gmail.com
Publication du site
Directeur de publication, responsable de rédaction : Sabine Bernert
Développeur du site Studioseize
Hébergeur du site
OVH, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle & droit d’auteur
Le site www.genialenature.org constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur. Les contenus de ce site (visuels et textes) sont la propriété exclusive de la SAS Sabine & ses Copains, de Sabine Bernert et autres auteurs mentionnés (notamment C&M DENIS-HUOT). Tout usage ou reproduction à quelque titre que ce soit, à titre gratuit ou non, est interdit. Seul un usage à des fins strictement privées et éducatives dans le cadre scolaire peut être autorisé, après demande d’autorisation préalable, et mention du ou des auteurs concernés.
Sont notamment interdits, sauf accord préalable et écrit, toute reproduction par « framing » (insertion dans des sites tiers par la programmation html permettant d’afficher le contenu d’un site au sein d’un site tiers en créant une confusion sur l’auteur réel du contenu reproduit, qui s’insère dans la charte graphique du site « hôte »), et toute reproduction dépassant le strict droit de citation limité à quelques lignes et dûment crédité, accompagné d’un lien hypertexte renvoyant à l’article d’origine.
Code de la Propriété Industrielle, article L 122-4 – Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. La violation du droit d’auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.
Liens & informations
Les informations présentées dans ce site sont fournies sans garanties et n’engagent pas la responsabilité des auteurs. Les auteurs ne sont en rien responsables des informations ou commentaires publiés hors de leur contrôle et sur les sites auxquels il est fait référence. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites et ne peuvent faire l’objet de contrôles. Les liens vers et à partir du site n’engagent pas la responsabilité des auteurs.
Marques déposées
Géniale Nature et Sabine & ses copains sont des marques déposées.